Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONODYN
CESATEC, SA

Numéro de dépôt :
3878799
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
SONODYN de CESATEC

Présentation de la marque SONODYN

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CESATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SONODYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESATEC domicilié(e) ZAC Actipole Metz-Borny, 11 Rue des Potiers d'Etain - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 893 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESATEC, M. Christophe PERINO domicilié(e) ZAC Actipole Metz-Borny, 11 Rue des Potiers d'Etain - 57070 - METZ - France.

La marque SONODYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONODYN est expirée depuis le 2 décembre 2021.

CESATEC a également déposé les autres marques suivantes : DYNACARE , TECHNODYN


CESATEC, SA - ZAC Actipole Metz-Borny, 11 Rue des Potiers d'Etain - 57070 - METZ - France - SIREN 398893438


CESATEC, M. Christophe PERINO - ZAC Actipole Metz-Borny, 11 Rue des Potiers d'Etain - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.