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Marques déposées par l'association loi 1901 CESARMonsieur LE PRESIDENT
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Pâtur Alp Le meilleur de nos Alpages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâtur Alp Le meilleur de nos Alpages
ASSOCIATION CESAR (ASSOCIATION LOI 1901) Monsieur LE PRESIDENT

Numéro de dépôt :
3204313
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
10/01/2013
Pâtur Alp Le meilleur de nos Alpages de CESARMonsieur LE PRESIDENT

Présentation de la marque Pâtur Alp Le meilleur de nos Alpages

Déposée le 10 janvier 2003 par l'association loi 1901 CESARMonsieur LE PRESIDENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « Pâtur Alp Le meilleur de nos Alpages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 CESARMonsieur LE PRESIDENT domicilié(e) ROUTE DE LA DURANCE,04100 MANOSQUE - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 533 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESAR SECTION BOVINE Monsieur LE PRESIDENT MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE domicilié(e) ROUTE DE LA DURANCE,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

La marque Pâtur Alp Le meilleur de nos Alpages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204313.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtur Alp Le meilleur de nos Alpages est expirée depuis le 10 janvier 2013.


ASSOCIATION CESAR (ASSOCIATION LOI 1901) Monsieur LE PRESIDENT - ROUTE DE LA DURANCE,04100 MANOSQUE - 04100 - France - SIREN 384533444


CESAR SECTION BOVINE Monsieur LE PRESIDENT MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE - ROUTE DE LA DURANCE,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Viande de bovins, ovins, porcins ou caprins, présentée sous forme de carcasse, morceaux de carcasse, morceaux prêts à découpe, morceaux sous vide, découpé, viande surgelée ou congelée ; viandes, charcuteries, conserves, préparations et plats à base de viande, ces produits étant de bovins, d'ovins, de porcins ou de caprins, ou à base de bovins, d'ovins, de porcins ou de caprins : Tous les produits précités bénéficiant de l'autorisation administrative d'utilisation du terme "Montagne". Animaux vivants des espèces bovine, ovine, porcine ou caprine : Tous les produits précités bénéficiant de l'autorisation administrative d'utilisation du terme "Montagne".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.