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Marques déposées par monsieur Cesario Degryse
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MENACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MENACE
Monsieur Cesario Degryse
Madame Sophie AKNIN

Numéro de dépôt :
4447617
Date de dépôt :
19/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2028
MENACE de Cesario Degryse

Présentation de la marque MENACE

Déposée par voie électronique le 19 avril 2018 par monsieur Cesario Degryse et madame Sophie AKNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MENACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Les déposants sont monsieur Cesario Degryse domicilié(e) 13 rue Leo Delibes - 92330 - Sceaux - France et madame Sophie AKNIN domicilié(e) 32 rue de paris - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie Aknin domicilié(e) 10 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France.

La marque MENACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENACE arrivera à expiration en date du 19 avril 2028.


Monsieur Cesario Degryse - 13 rue Leo Delibes - 92330 - Sceaux - France

Madame Sophie AKNIN - 32 rue de paris - 93100 - MONTREUIL - France


Madame Sophie Aknin - 10 Rue de Paris - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 8 février 2019 - Rejet partiel n°748560 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets ; sellerie ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie.