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Marques déposées par CESARI J.Claude et LEPICQ Patricia
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APIBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIBIO
CESARI J.Claude et LEPICQ Patricia
NOÉ Pierre
DAVAL J.Claude
PONS RAMELLS Patrice
Daniel TOUSSAINT
PELATTRE Marie Odile et LANNOY Michel
APIBIO Groupement d'apiculteurs

Numéro de dépôt :
99790409
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque APIBIO

Déposée le 28 avril 1999 par CESARI J.Claude et LEPICQ Patricia, NOÉ Pierre, DAVAL J.Claude, PONS RAMELLS Patrice, Daniel TOUSSAINT, PELATTRE Marie Odile et LANNOY Michel, APIBIO Groupement d'apiculteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « APIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Les déposants sont CESARI J.Claude et LEPICQ Patricia, domicilié(e) Le Monteil, 07110 Chazeaux - France, NOÉ Pierre, domicilié(e) Col du Villar, 05000 PELLEAUTIER - France, DAVAL J.Claude, domicilié(e) Rey d'AGNEOU, 83550 VIDAUBAN - France, PONS RAMELLS Patrice, domicilié(e) Ste marguerite, 05000 GAP - France, Daniel TOUSSAINT, domicilié(e) Valligranne, 04110 Reillanne - France, PELATTRE Marie Odile et LANNOY Michel, domicilié(e) 17A rue du RAVELIN, Romette, 05000 GAP - France, APIBIO Groupement d'apiculteurs, domicilié(e) Col du Villard, 05000 PELLEAUTIER, SARL au capital de 50 000 F - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONS RAMELLS PATRICE Hameau de Ste MARGUERITE - France.

La marque APIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIBIO est expirée depuis le 28 avril 2009.


CESARI J.Claude et LEPICQ Patricia - Le Monteil, 07110 Chazeaux - France

NOÉ Pierre - Col du Villar, 05000 PELLEAUTIER - France

DAVAL J.Claude - Rey d'AGNEOU, 83550 VIDAUBAN - France

PONS RAMELLS Patrice - Ste marguerite, 05000 GAP - France

Daniel TOUSSAINT - Valligranne, 04110 Reillanne - France

PELATTRE Marie Odile et LANNOY Michel - 17A rue du RAVELIN, Romette, 05000 GAP - France

APIBIO Groupement d'apiculteurs - Col du Villard, 05000 PELLEAUTIER, SARL au capital de 50 000 F - France


PONS RAMELLS PATRICE Hameau de Ste MARGUERITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

- miels et produits de la ruche tel que pollen, gelée royale, propolis, cire, venin, hydromel, vinaigre de vin. - confiseries au miel tel que nougats, pain d'épices, nonettes, cakes, biscuit, bonbons. - ruches avec essaims d'abeilles, reines, paquets d'abeilles. - confitures, gellée au miel. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.