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Marques déposées par CESARI Francesco
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ROYAL HOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL HOUSE
CESARI Francesco

Numéro de dépôt :
96632839
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque ROYAL HOUSE

Déposée le 4 juillet 1996 par CESARI Francesco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est CESARI Francesco, domicilié(e) 41, rue François 1er, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francesco CESARI - France.

La marque ROYAL HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL HOUSE est expirée depuis le 4 juillet 2006.

CESARI Francesco a également déposé les autres marques suivantes : AUDENTIS , T , MOBILIS


CESARI Francesco - 41, rue François 1er, 75008 PARIS - France


Francesco CESARI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateur