Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT – SUP
CESARI DANIEL
CESARI JEAN-JACQUES
BRACH-SECONDI JOHN

Numéro de dépôt :
3319005
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
FOOT – SUP de CESARI DANIEL

Présentation de la marque FOOT – SUP

Déposée le 18 octobre 2004 par CESARI DANIEL, CESARI JEAN-JACQUES, BRACH-SECONDI JOHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOT – SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont CESARI DANIEL domicilié(e) QUARTIER BARTACCIA,20110 PROPRIANO - 20110 - France, CESARI JEAN-JACQUES domicilié(e) 20, RUE DU 9 SEPTEMBRE,20110 PROPRIANO - 20110 - France, BRACH-SECONDI JOHN domicilié(e) 17, RUE DU GENERAL DE GAULLE,20110 PROPRIANO - 20110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESARI DANIEL domicilié(e) QUARTIER BARTACCIA,20110 PROPRIANO,CORSE-DU-SUD - 20110 - France.

La marque FOOT – SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT – SUP est expirée depuis le 18 octobre 2014.


CESARI DANIEL - QUARTIER BARTACCIA,20110 PROPRIANO - 20110 - France

CESARI JEAN-JACQUES - 20, RUE DU 9 SEPTEMBRE,20110 PROPRIANO - 20110 - France

BRACH-SECONDI JOHN - 17, RUE DU GENERAL DE GAULLE,20110 PROPRIANO - 20110 - France


CESARI DANIEL - QUARTIER BARTACCIA,20110 PROPRIANO,CORSE-DU-SUD - 20110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables. Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service de messagerie électronique. Divertissement radiophonique et télévisé ; éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne ; services de jeux d'argent.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.