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Marques déposées par la société CESAR
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Pâtur'Alp le meilleur de nos Montagnes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pâtur'Alp le meilleur de nos Montagnes
CESAR, ASSOCIATION, MRE

Numéro de dépôt :
4031682
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
Pâtur\'Alp le meilleur de nos Montagnes de CESAR

Présentation de la marque Pâtur'Alp le meilleur de nos Montagnes

Déposée le 11 septembre 2013 par la société CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pâtur'Alp le meilleur de nos Montagnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la société CESAR domicilié(e) 570 Avenue de la Liberation - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 533 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESAR, M. Goletto Gilbert, MRE domicilié(e) 570 Avenue de la Liberation - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque Pâtur'Alp le meilleur de nos Montagnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtur'Alp le meilleur de nos Montagnes est expirée depuis le 11 septembre 2023.

CESAR a également déposé les autres marques suivantes : PETIT COEUR , SUPER KIKI , TAKINOU , KIKI , ajena , CESAR , BROADWAY , KIKI , A LA TETE DE LA FETE , WIZARD


CESAR, ASSOCIATION, MRE - 570 Avenue de la Liberation - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 384533444


CESAR, M. Goletto Gilbert, MRE - 570 Avenue de la Liberation - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 27 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708790 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; Viande de bovins, ovins, porcins ou caprins, présentée sous forme de carcasse, morceaux de carcasse, morceaux prêts à découpe, morceaux sous vide, découpé, viande surgelée ou congelée ; viandes, charcuteries, conserves, préparations et plats à base de viande, ces produits étant de bovins, d'ovins, de porcins ou de caprins ou à base de bovins, d'ovins, de porcins ou de caprins : tous les produits précités bénéficiant de l'autorisation administrative d'utilisation du terme “ Montagne ”. Animaux vivants des espèces bovine, ovine, porcine ou caprin : tous les produits précités bénéficiant de l'autorisation administrative d'utilisation du terme “ Montagne ” ;

Animaux vivants ; tous ces produits bénéficiant de l'autorité administrative d'utilisation du terme “ Montagne ”.