Déposée le 8 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CESAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HALLOWEEN EN FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESAR domicilié(e) 43, rue des Francs Bourgeois, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.
La marque HALLOWEEN EN FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESAR S.A., société anonyme - 43, rue des Francs Bourgeois, 75004 PARIS - France
T.MARK Conseils - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Guirlandes lumineuses ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; globes de lampes ; lampes de poche ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; pochoirs ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; albums ; imprimés ; journaux ; publications, stylos, crayons ; cartes postales ; Panoplies de déguisement (costumes) pour enfants et adultes. Badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; barbes postiches ; cheveux postiches ; boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; broderies ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ; articles décoratifs pour la chevelure ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles ; perruques ; rubans (passementerie) ; franges. Jeux, jouets ; jeux de construction ; jeux de société ; poupées ; figurines (jouets) ; peluches (jouets) ; marionnettes ; toupies (jouets) ; billes et jetons pour jeux ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes ; boules, ballons et balles de jeu ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, serpentins ; guirlandes ; masques de carnaval, loups ; accessoires de déguisement tels que faux balais, fausses citrouilles ; instruments à bouche ou à vent pour l'imitation de cris (hululement) ; cerfs-volants ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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