Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HALLOWEEN
CESAR S.A., société anonyme
Numéro de dépôt :
99771106
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque HALLOWEEN
Déposée le 26 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CESAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HALLOWEEN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESAR domicilié(e) 38, rue de Liège, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESAR S.A., société anonyme - 38, rue de Liège, 75008 PARIS - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Inscription le 2 novembre 2000 - Rejet total n°310768 - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 2000-11-02
Guirlandes lumineuses ; ampoules électriques ; lampes d'éclairage ; globes de lampes ; lampes de poche ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage. Panoplies de déguisement (costumes) pour enfants et adultes. Masques, loups, accessoires de déguisement tels que faux balais, fausses citrouilles ; cotillons, serpentins, sans gêne ; guirlandes ; instruments à bouche ou à vent pour l'imitation de cris (hululement).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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