Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) Cesar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Funny Bandz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cesar domicilié(e) 19 rue des bretons - 93200 - La Plaine Saint Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 178 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cesar domicilié(e) 19 rue des bretons - 93200 - La Plaine Saint Denis - France.
La marque Funny Bandz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cesar, SA - 19 rue des bretons - 93200 - La Plaine Saint Denis - France - SIREN 381178797
Cesar - 19 rue des bretons - 93200 - La Plaine Saint Denis - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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