Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARNAVAL DES QUARTIERS DE PARIS
CESAR, société anonyme

Numéro de dépôt :
99771481
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque CARNAVAL DES QUARTIERS DE PARIS

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARNAVAL DES QUARTIERS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESAR domicilié(e) Zone Industrielle, CHACÉ, 49400 SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 178 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CARNAVAL DES QUARTIERS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARNAVAL DES QUARTIERS DE PARIS est expirée depuis le 27 janvier 2009.

CESAR a également déposé les autres marques suivantes : PETIT COEUR , SUPER KIKI , TAKINOU , KIKI , ajena , CESAR , BROADWAY , KIKI , A LA TETE DE LA FETE , WIZARD


CESAR, société anonyme - Zone Industrielle, CHACÉ, 49400 SAUMUR - France - SIREN 381178797


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Papier, carton photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartonnages ; patrons pour la confection de vêtements ; confettis ; décalcomanies ; drapeaux (en papier) ; gabarits (papeterie) ; galvanotypes ; impressions ; clichés d'imprimerie ; matières plastiques pour le modelage ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ; papier mâché ; carton de pâte de bois (papeterie) ; publications ; livres ; brochures ; affiches en papier et en carton ; toile à calquer. Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes de mascarade ; habits ; déguisements. Jeux, jouets ; attrapes (farces) ; masques de carnaval ; objets de cotillon ; masques de théâtre. Education, formation, services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; montage de programmes radiophoniques et de télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.