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Marques déposées par l'association loi 1901 CESAR
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AGNEAU DE PROVENCE LE MEILLEUR DE L'AGNEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGNEAU DE PROVENCE LE MEILLEUR DE L'AGNEAU
ASSOCIATION CESAR, ASSOCIATION LOI 1901, MRE

Numéro de dépôt :
3102724
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2021

Présentation de la marque AGNEAU DE PROVENCE LE MEILLEUR DE L'AGNEAU

Déposée le 29 mai 2001 par l'association loi 1901 CESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAU DE PROVENCE LE MEILLEUR DE L'AGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CESAR domicilié(e) ROUTE DE LA DURANCE - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 533 444 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION CESAR, M.R.E domicilié(e) Route de la Durance - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque AGNEAU DE PROVENCE LE MEILLEUR DE L'AGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGNEAU DE PROVENCE LE MEILLEUR DE L'AGNEAU est expirée depuis le 29 mai 2021.

CESAR a également déposé les autres marques suivantes : PETIT COEUR , SUPER KIKI , TAKINOU , KIKI , ajena , CESAR , BROADWAY , KIKI , A LA TETE DE LA FETE , WIZARD


ASSOCIATION CESAR, ASSOCIATION LOI 1901, MRE - ROUTE DE LA DURANCE - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 384533444


ASSOCIATION CESAR, M.R.E - Route de la Durance - 04100 - MANOSQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469754 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05

Inscription le 27 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708790 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-27

. Ovins nés, élevés et abattus en région. Provence Alpes Côte d'Azur ou en Drôme Provençale. Viandes, charcuteries, plats cuisinés et conserves de viande, tous ces produits étant d'ovins ou à base d'ovins nés, élevés et abattus en région Provence Alpes Côte d'Azur ou en Drôme Provençale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.