Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sapinette
Monsieur César Triouleyre

Numéro de dépôt :
4429710
Date de dépôt :
18/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2028
Sapinette de César Triouleyre

Présentation de la marque Sapinette

Déposée par voie électronique le 18 février 2018 par monsieur César Triouleyre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sapinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est monsieur César Triouleyre domicilié(e) 19 Chemin rouge - 42680 - Saint Marcellin en Forez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur César Triouleyre domicilié(e) 19 Chemin rouge - 42680 - Saint Marcellin en Forez - France.

La marque Sapinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapinette arrivera à expiration en date du 18 février 2028.

César Triouleyre a également déposé les autres marques suivantes : MAISON 16 SAPINETTE , FLEURETTE , MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio , Maison 16 , Sapinette du Forez , BIEN SAGE , Père César , Serpolette


Monsieur César Triouleyre - 19 Chemin rouge - 42680 - Saint Marcellin en Forez - France


Monsieur César Triouleyre - 19 Chemin rouge - 42680 - Saint Marcellin en Forez - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.