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Marques déposées par monsieur César Triouleyre
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MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio
Monsieur César Triouleyre

Numéro de dépôt :
4599015
Date de dépôt :
15/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2029
MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio de César Triouleyre

Présentation de la marque MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par monsieur César Triouleyre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur César Triouleyre domicilié(e) 19 Chemin rouge - 42680 - ST MARCELLIN EN FOREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison 16, Monsieur César Triouleyre domicilié(e) 19 Chemin rouge - 42680 - ST MARCELLIN EN FOREZ - France.

La marque MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.

César Triouleyre a également déposé les autres marques suivantes : MAISON 16 SAPINETTE , FLEURETTE , Maison 16 , Sapinette du Forez , BIEN SAGE , Sapinette , Père César , Serpolette


Monsieur César Triouleyre - 19 Chemin rouge - 42680 - ST MARCELLIN EN FOREZ - France


Maison 16, Monsieur César Triouleyre - 19 Chemin rouge - 42680 - ST MARCELLIN EN FOREZ - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée :Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.