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Marques déposées par monsieur Cesar Triouleyre
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Maison 16
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison 16
Monsieur Cesar Triouleyre

Numéro de dépôt :
4521778
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
Maison 16 de Cesar Triouleyre

Présentation de la marque Maison 16

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par monsieur Cesar Triouleyre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Cesar Triouleyre domicilié(e) 19 Chemin rouge - 42680 - Saint-Marcellin en Forez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Cesar Triouleyre domicilié(e) 19 Chemin Rouge - 42680 - Saint-Marcellin en Forez - France.

La marque Maison 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison 16 arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

Cesar Triouleyre a également déposé les autres marques suivantes : MAISON 16 SAPINETTE , FLEURETTE , MAISON 16 Liqueur Artisanale Bio , Sapinette du Forez , BIEN SAGE , Sapinette , Père César , Serpolette


Monsieur Cesar Triouleyre - 19 Chemin rouge - 42680 - Saint-Marcellin en Forez - France


Monsieur Cesar Triouleyre - 19 Chemin Rouge - 42680 - Saint-Marcellin en Forez - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.