Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULEURS LOCALES
M. Cesar SAINT OUEN

Numéro de dépôt :
4201498
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2025
COULEURS LOCALES de Cesar SAINT OUEN

Présentation de la marque COULEURS LOCALES

Déposée par voie électronique le 3 août 2015 par monsieur Cesar SAINT OUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULEURS LOCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur Cesar SAINT OUEN domicilié(e) 8 AVENUE MOZART - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cesar SAINT OUEN domicilié(e) 8 AVENUE MOZART - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque COULEURS LOCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS LOCALES arrivera à expiration en date du 3 août 2025.


M. Cesar SAINT OUEN - 8 AVENUE MOZART - 92120 - MONTROUGE - France


M. Cesar SAINT OUEN - 8 AVENUE MOZART - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

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