Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-MOVE
Monsieur CESAR Etienne

Numéro de dépôt :
3430201
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/05/2016
ECO-MOVE de CESAR Etienne

Présentation de la marque ECO-MOVE

Déposée le 22 mai 2006 par monsieur CESAR Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ECO-MOVE »

Le déposant est monsieur CESAR Etienne domicilié(e) 62 Rue de Bouvardière,38340 VOREPPE - 38340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CESAR Etienne domicilié(e) 62 Rue de Bouvardière,38340 VOREPPE - 38340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-MOVE est expirée depuis le 22 mai 2016.


Monsieur CESAR Etienne - 62 Rue de Bouvardière,38340 VOREPPE - 38340 - France


Monsieur CESAR Etienne - 62 Rue de Bouvardière,38340 VOREPPE - 38340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Accumulateurs électriques pour vélos, scooters, trottinettes.

Moteurs pour vélos et scooters électriques. Système de propulsion non hybride utilisant les énergies alternatives à l'essence.

Location de vélos, scooters, trottinettes électriques. Location de véhicules non hybrides utilisant les énergies alternatives à l'essence.