Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CESAP
/
CESAP FORMATION DOCUMENTATION – RESSOURCES cesap Comité d'Etudes, d'Education et de Soins Auprès des Personnes Polyhandicapées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAP FORMATION DOCUMENTATION – RESSOURCES cesap Comité d'Etudes, d'Education et de Soins Auprès des Personnes Polyhandicapées
CESAP, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3912103
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
CESAP FORMATION DOCUMENTATION – RESSOURCES cesap Comité d\'Etudes, d\'Education et de Soins Auprès des Personnes Polyhandicapées de CESAP

Présentation de la marque CESAP FORMATION DOCUMENTATION – RESSOURCES cesap Comité d'Etudes, d'Education et de Soins Auprès des Personnes Polyhandicapées

Déposée le 10 avril 2012 par l'association loi 1901 CESAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESAP FORMATION DOCUMENTATION – RESSOURCES cesap Comité d'Etudes, d'Education et de Soins Auprès des Personnes Polyhandicapées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CESAP domicilié(e) 62 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESAP, Mme ROUX-FROSSARD CLAUDINE domicilié(e) 62 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France.

La marque CESAP FORMATION DOCUMENTATION – RESSOURCES cesap Comité d'Etudes, d'Education et de Soins Auprès des Personnes Polyhandicapées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAP FORMATION DOCUMENTATION – RESSOURCES cesap Comité d'Etudes, d'Education et de Soins Auprès des Personnes Polyhandicapées est expirée depuis le 10 avril 2022.

CESAP a également déposé les autres marques suivantes : Aidforpoly


CESAP, Association loi 1901 - 62 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France - SIREN 775662059


CESAP, Mme ROUX-FROSSARD CLAUDINE - 62 RUE DE LA GLACIERE - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Gestion financière d'établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes polyhandicapées ;

Formation des professionnels du secteur médico-social, documentation ;

Recherches médicales dans le domaine du polyhandicap ;

Etablissements et services médico-sociaux accueillant des personnes polyhandicapées.