Déposée le 4 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CESAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STICKERSHOP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESAM domicilié(e) 2 Rue Philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 755 661 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESAM domicilié(e) 2 Rue Philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESAM S.A. - 2 Rue Philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France - SIREN 389755661
CESAM - 2 Rue Philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41
Carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;Vêtements ; chemises ;Sérigraphie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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