Présentation de la marque LMS (Light Medical System)
Déposée le 4 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cesam
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LMS (Light Medical System) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) cesam domicilié(e) 31 avenue jean medecin - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cesam, Mle busser sandrine domicilié(e) 31 avenue jean medecin - 06000 - NICE - France.
La marque LMS (Light Medical System) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
cesam, sarl - 31 avenue jean medecin - 06000 - NICE - France
cesam, Mle busser sandrine - 31 avenue jean medecin - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Inscription le 9 octobre 2013 - Rejet partiel n°610594 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 5 septembre 2019 - Constitution de gage n°767902 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05
Savons élaborés sous contrôle médical ; huiles essentielles élaborées sous contrôle médical, cosmétiques et lotions pour les cheveux élaborés sous contrôle médical ; dentifrices élaborés sous contrôle médical ; dépilatoires élaborés sous contrôle médical ; produits de démaquillage élaborés sous contrôle médical ; rouge à lèvres élaborés sous contrôle médical ; masques de beauté élaborés sous contrôle médical ; produits de rasage élaborés sous contrôle médical ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver élaborés sous contrôle médical ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser élaborés sous contrôle médical ; parfums élaborés sous contrôle médical ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ” ;
Extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux contrôlés par un médecin ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté contrôlés par un médecin ; salons de coiffure contrôlés par un médecin ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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