Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAM COMPAGNIE D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIALISÉE EN ANTI-ÂGE MIXTE
CESAM, SAS

Numéro de dépôt :
4049731
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2024
CESAM COMPAGNIE D\'ÉQUIPEMENTS SPÉCIALISÉE EN ANTI-ÂGE MIXTE de CESAM

Présentation de la marque CESAM COMPAGNIE D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIALISÉE EN ANTI-ÂGE MIXTE

Déposée le 17 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CESAM COMPAGNIE D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIALISÉE EN ANTI-ÂGE MIXTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CESAM domicilié(e) 31 Avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESAM, M. Busser Sandrine domicilié(e) 31 Avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France.

La marque CESAM COMPAGNIE D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIALISÉE EN ANTI-ÂGE MIXTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAM COMPAGNIE D'ÉQUIPEMENTS SPÉCIALISÉE EN ANTI-ÂGE MIXTE est expirée depuis le 17 janvier 2024.

CESAM a également déposé les autres marques suivantes : CESAM CITE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES SPATIALES AERONAUTIQUES ET MATERIAUX COMPOSITES , MULTIPUB , Rejuplastie , STICKERSHOP , Wishpro , CESAM TECHNOLOGY , LMS (Light Medical System) , Medical Jet System (jet peel) , Medical Cellu System (reaction) , rejulight


CESAM, SAS - 31 Avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France


CESAM, M. Busser Sandrine - 31 Avenue Jean Médecin - 06000 - NICE - France


Errata de la publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Republication pour erratum - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 5 septembre 2019 - Constitution de gage n°767902 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.