Déposée par voie électronique le 10 juillet 2020 par CESAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-31 du 31 juillet 2020.
Le déposant est CESAM domicilié(e) 33 avenue George V - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESAM, Monsieur Christian THOMAZEAU domicilié(e) 33 avenue George V - 06000 - NICE - France.
La marque CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESAM - 33 avenue George V - 06000 - NICE - France
CESAM, Monsieur Christian THOMAZEAU - 33 avenue George V - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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