Déposée le 21 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cesam
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CESAM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cesam domicilié(e) 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cesam. Patrick Lhoste domicilié(e) 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cesam SAS - 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France
Cesam. Patrick Lhoste - 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Pot d'échappement pour moteur ; cric hydrolique ; bougies allumage pour moteur de véhicule ; filtre pour moteur ; ;Lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Appareils d'éclairage pour véhicules ;Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Jantes ; moteur pour vehicule terrestre ; amortisseur de suspension ; pièces de carrosserie ; ceintures de securité ; freins ; pédales ; roue ; chaussettes de roue ; barres portetout ; chaines à neige ; pare soleil ; essuis glace ; housses pour véhicules ; housses pour siège ; pommeaux de freins de levier de vitesse ;Vetements promotionnels ; chaussures ; chemises ; tee shirt ; gants (habillement).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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