Marque expirée - Marque en non vigueur

CESAM
Cesam SAS

Numéro de dépôt :
3411575
Date de dépôt :
21/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2016
CESAM de Cesam

Présentation de la marque CESAM

Déposée le 21 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cesam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CESAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cesam domicilié(e) 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cesam. Patrick Lhoste domicilié(e) 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAM est expirée depuis le 21 février 2016.

Cesam a également déposé les autres marques suivantes : CESAM CITE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES SPATIALES AERONAUTIQUES ET MATERIAUX COMPOSITES , MULTIPUB , Rejuplastie , STICKERSHOP , Wishpro , CESAM TECHNOLOGY , LMS (Light Medical System) , Medical Jet System (jet peel) , Medical Cellu System (reaction) , rejulight


Cesam SAS - 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France


Cesam. Patrick Lhoste - 2 rue philippe Lebon,69740 GENAS - 69740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Pot d'échappement pour moteur ; cric hydrolique ; bougies allumage pour moteur de véhicule ; filtre pour moteur ; ;Lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Appareils d'éclairage pour véhicules ;Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Jantes ; moteur pour vehicule terrestre ; amortisseur de suspension ; pièces de carrosserie ; ceintures de securité ; freins ; pédales ; roue ; chaussettes de roue ; barres portetout ; chaines à neige ; pare soleil ; essuis glace ; housses pour véhicules ; housses pour siège ; pommeaux de freins de levier de vitesse ;Vetements promotionnels ; chaussures ; chemises ; tee shirt ; gants (habillement).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.