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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESAM
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CESAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CESAM
CESAM, SAS

Numéro de dépôt :
3399863
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/12/2025
CESAM de CESAM

Présentation de la marque CESAM

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-05 du 3 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CESAM domicilié(e) 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 755 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CESAM domicilié(e) 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France.

La marque CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESAM arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

CESAM a également déposé les autres marques suivantes : CESAM CITE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES SPATIALES AERONAUTIQUES ET MATERIAUX COMPOSITES , MULTIPUB , Rejuplastie , STICKERSHOP , Wishpro , CESAM TECHNOLOGY , LMS (Light Medical System) , Medical Jet System (jet peel) , Medical Cellu System (reaction) , rejulight


CESAM, SAS - 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France - SIREN 389755661


CESAM - 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601621 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05

Echappement pour moteurs (pot d') automobiles (amortisseurs de suspension pour). Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; Jantes de roues pour automobiles. Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Articles d'habillement (promotionnel).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.