Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-05 du 3 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CESAM domicilié(e) 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 755 661 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CESAM domicilié(e) 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France.
La marque CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESAM, SAS - 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France - SIREN 389755661
CESAM - 2 Rue PHILIPPE LEBON, BP 76 - 69743 - GENAS Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2015 n°2601621 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-05
Echappement pour moteurs (pot d') automobiles (amortisseurs de suspension pour). Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; Jantes de roues pour automobiles. Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Articles d'habillement (promotionnel).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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