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Marques déposées par CESAM
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C @maville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C @maville
CESAM

Numéro de dépôt :
4513138
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2029
C @maville de CESAM

Présentation de la marque C @maville

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par CESAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C @maville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est CESAM domicilié(e) 24 avenue de Stalingrad - 21065 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Angélique PIERARD domicilié(e) 24 avenue de Stalingrad - 21000 - DIJON - France.

La marque C @maville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C @maville arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.


CESAM - 24 avenue de Stalingrad - 21065 - DIJON - France


Madame Angélique PIERARD - 24 avenue de Stalingrad - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Ingénierie de formation et ingénierie pédagogique, création d’outils et de modalités pédagogiques, création d’épreuves d’évaluation, ateliers pratiques à des fins de formation, création de jeux pédagogiques, création de supports de formation électroniques (formation ouverte ou à distance).