Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CESAM
CESAM Concilier l'Economique et le Social, Aider aux Mutations

Numéro de dépôt :
4355986
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
C CESAM de CESAM Concilier l\'Economique et le Social

Présentation de la marque C CESAM

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par CESAM Concilier l'Economique et le Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est CESAM Concilier l'Economique et le Social, Aider aux Mutations domicilié(e) 24 Avenue de Stalingrad - 21065 - DIJON Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CESAM - Concilier l'Economique et le Social, Aider aux Mutations, Françoise LECHAT domicilié(e) AVENUE DE STALINGRAD - 21065 - DIJON - France.

La marque C CESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CESAM arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.


CESAM Concilier l'Economique et le Social, Aider aux Mutations - 24 Avenue de Stalingrad - 21065 - DIJON Cedex - France


CESAM - Concilier l'Economique et le Social, Aider aux Mutations, Françoise LECHAT - AVENUE DE STALINGRAD - 21065 - DIJON - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Inscription le 19 mars 2018 - Retrait partiel n°719206 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 19 mars 2018 - Retrait partiel n°719205 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Accompagnement et formation dans les domaines pédagogiques suivants : insertion professionnelle, apprentissage de la langue française, actions de formation préqualifiantes, compétences « socle », formations sanitaires et sociales et citoyenneté ; ingénierie de formation et ingénierie pédagogique, création d'outils et de modalités pédagogiques, création d'épreuves d'examen, de référentiels « formation » et référentiels « métier » dans le domaine de l’insertion professionnelle, de l’apprentissage de la langue française, des actions de formation préqualifiantes, des compétences « socle », des formations sanitaires et sociales et de la citoyenneté ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique dans le domaine de l’insertion professionnelle, de l’apprentissage de la langue française, des actions de formation préqualifiantes, des compétences « socle », des formations sanitaires et sociales et de la citoyenneté ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, organisation d'examens ou jurys (éducation), ateliers pratiques et événements (émission radio, exposition, pièce de théâtre, film.) en lien avec les actions de formation mises en oeuvre dans les domaines de l’insertion professionnelle, l’apprentissage de la langue française, les actions de formation préqualifiantes, les compétences « socle », les formations sanitaires et sociales et la citoyenneté ; publications pédagogiques, création de jeux pédagogiques, création de supports électroniques dans le domaine de l’insertion professionnelle, de l’apprentissage de la langue française, des actions de formation préqualifiantes, des compétences « socle », des formations sanitaires et sociales et de la citoyenneté ; tous ces services étant sans lien avec un bachelor international en business management.