Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Palaviré
CESAIRE Claude Alain

Numéro de dépôt :
95587155
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque Palaviré

Déposée le 5 septembre 1995 par CESAIRE Claude Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Palaviré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est CESAIRE Claude Alain, domicilié(e) Lot. MontVert, rte du Vert Pré, 97231 Le Robert Martinique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Claude CESAIRE - France.

La marque Palaviré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palaviré est expirée depuis le 5 septembre 2005.


CESAIRE Claude Alain - Lot. MontVert, rte du Vert Pré, 97231 Le Robert Martinique - France


Mr. Claude CESAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

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