Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CESA
/
SATO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATO
CESA

Numéro de dépôt :
1310395
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque SATO

Déposée le 24 mai 1985 par la société CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CESA domicilié(e) 35, Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2043785) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 588 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2043785) - France.

La marque SATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATO est expirée depuis le 24 mai 2005.

CESA a également déposé les autres marques suivantes : E-RIS , e-booster , CESA , CESA , CESA , CESA - PARIS , SpeedParcel , N.V.B. , PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa , SpeedPack


CESA - 35, Rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2043785) - France - SIREN 377588934


CABINET LAVOIX - (dossier no 2043785) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1995 n°2043785 - Publication au BOPI 1995-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 9 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55853 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Véhicules et notamment sièges de véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.