E-RIS
Présentation de la marque E-RIS
Déposée le 4 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-RIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-RIS est expirée depuis le 4 juin 2019.
CESA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45