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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CESA
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CESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESA
CESA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99779951
Date de dépôt :
10/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque CESA

Déposée le 10 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA domicilié(e) Rue Edouard-Manet, 47200 MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 108 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESA est expirée depuis le 10 mars 2009.

CESA a également déposé les autres marques suivantes : E-RIS , e-booster , CESA , CESA , CESA - PARIS , SpeedParcel , N.V.B. , PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa , SpeedPack , SATO


CESA (Société Anonyme) - Rue Edouard-Manet, 47200 MARMANDE - France - SIREN 349108027


Cabinet LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Meubles de cuisine, Meubles par éléments pour salles de bains. Eléments de cuisine (meubles).