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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CESA
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CESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESA
CESA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3210358
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
CESA de CESA

Présentation de la marque CESA

Déposée le 18 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA domicilié(e) Rue Edouard-Manet,47200 MARMANDE - 47200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 108 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESA est expirée depuis le 18 février 2013.

CESA a également déposé les autres marques suivantes : E-RIS , e-booster , CESA , CESA , CESA - PARIS , SpeedParcel , N.V.B. , PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa , SpeedPack , SATO


CESA (Société anonyme) - Rue Edouard-Manet,47200 MARMANDE - 47200 - France - SIREN 349108027


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Meubles de cuisine, meubles par éléments pour salles de bain ; éléments de cuisine (meubles) .