Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CESA
/
CESA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESA
CESA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1583285
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009
CESA de CESA

Présentation de la marque CESA

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA domicilié(e) Rue Edouard-Manet, 47200 MARMANDE (dossier no 2139552) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 108 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2139552) - France.

La marque CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESA est expirée depuis le 10 mars 2009.

CESA a également déposé les autres marques suivantes : E-RIS , e-booster , CESA , CESA , CESA - PARIS , SpeedParcel , N.V.B. , PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa , SpeedPack , SATO


CESA (Société anonyme) - Rue Edouard-Manet, 47200 MARMANDE (dossier no 2139552) - France - SIREN 349108027


Cabinet LOYER - (dossier no 2139552) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 1999 n°2139552 - Publication au BOPI 1999-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157351 - Publication au BOPI 1993-04-13

Meubles de cuisine, éléments de cuisine, meubles par éléments pour salles de bains