Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOADO
CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98713154
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque DOADO

Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES domicilié(e) 35, rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 588 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque DOADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOADO est expirée depuis le 15 janvier 2008.


CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme) - 35, rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 377588934


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Sièges auxiliaires escamotables pour véhicules de type break ou monospace disposés dos à la route à l'arrière de ces véhicules.