Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESSI
CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97693181
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2007

Présentation de la marque CESSI

Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CESSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES domicilié(e) 35, rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 588 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CESSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESSI est expirée depuis le 29 août 2007.

CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES a également déposé les autres marques suivantes : CESA , CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES , ADEO , BALLFIX , CAMFIX , OCIO , BALLFIX , ADEO AU DOIGT ET A L'OEIL , CESA , ADEO


CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme) - 35, rue Paul Vaillant Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 377588934


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Sièges totalement ou partiellement équipés pour véhicules en particulier sièges pour véhicules automobiles. Sièges ergonomiques pour véhicules automobiles. Appuie-tête pour sièges. Ceintures de sécurité et supports pour ceintures de sécurité. Carters de protection ou de finition. Accoudoirs