CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES
CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1683539
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2001
Présentation de la marque CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES
Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES domicilié(e) 20, rue Paul Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque CESA COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (société anonyme) - 20, rue Paul Vaillant-Couturier, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France
LE CABINET LAVOIX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Armatures de sièges.Eléments de structure de sièges.Mécanismes de réglage de sièges notamment de sièges automobiles ou de parties de sièges notamment de sièges automobiles et en particulier glissières, articulations, dispositifs de réglage lombaire, dispositifs de maintien latéral, dispositifs de supports de cuisses.Mécanismes de basculement ou de réglage de sièges ou de banquettes.Mécanismes de rotation de sièges.Eléments de suspension.Mécanismes de dépliage ou d'escamotage ou de réglage en hauteur de sièges enfants.Armatures et éléments de structure pour fauteuils, lits, canapés.Eléments de réglage de fauteuils, lits, canapés.Eléments de suspension de fauteuils, lits, canapés.Eléments de basculement de fauteuils, lits, canapés.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Pièces et sous-ensembles de pièces constitutives.Sièges totalement ou partiellement équipés pour véhicules en particulier sièges pour véhicules automobiles.Sièges pour enfants pour véhicules automobiles.Appuies-tête pour sièges.Ceintures de sécurité et supports pour ceintures de sécurités.Carters de protection ou de finition. Accoudoirs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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