Déposée par voie électronique le 11 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERVOOMARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SVOROV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CERVOOMARK domicilié(e) 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 765 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque SVOROV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERVOOMARK, SARL - 05 RUE ROBERT DE FLERS - 75015 - PARIS - France - SIREN 494765308
CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), notamment : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], sacs de sport, sacs à langer, sacs à plaid, réticules [sacs à main], sacs à roulettes, sacoches pour porter les enfants (porte-bébés), portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), vide-poches en cuir, malles et valises, coffres de voyage, trousses et coffrets destinées à contenir des articles de toilette (vides), pochettes (maroquinerie), articles de sellerie, arçons de selles, brides [harnais], bridons, courroies et lanières en cuir [sellerie], guides [rênes], fers à cheval, colliers de chevaux, étriers, pièces en caoutchouc pour étriers, étrivières, harnais, rênes, licols, licous, attaches de selles, sangles de cuir, bandoulières [courroies] en cuir, genouillères pour chevaux, oeillères [harnachement], couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, dessous de selles d'équitation, fouets, martinets, cravaches, boîtes à selles, ;selles pour chevaux, mors [harnachement], garnitures de harnachement, dragonnes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en fibre vulcanisée, parasols, parapluies, ombrelles, anneaux pour parapluies, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, poignées de cannes et de parapluies, cannes-sièges, poignées de valises, colliers pour animaux, laisses pour animaux, muselières, manteaux pour animaux, sacs à animaux, harnais pour animaux, peaux d'animaux, sacs de campeurs, cordons en cuir, fils de cuir, garnitures de cuir pour meubles, gibecières, revêtements de meubles en cuir, moleskine [imitation du cuir], sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de toilette et trousses de voyage en matières textiles, sacs à plaid en matières textiles, sacs à langer en matières textiles. ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, pierres naturelles et artificielles ; meubles, objets d'art en bois, liège, corne, ivoire, ambre, nacre, résine ou succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Meubles, cadres à photos, cadres [encadrements], moulures pour cadres [encadrement], trousses et coffrets à bijoux et à montres non en métaux précieux, coffres à jouets, coffrets [meubles], coussins, mobiles [objets pour la décoration], mobiles décoratifs produisant des sons, matelas, coussins et couchettes pour animaux, boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques, cintres pour vêtements, manches de couteaux non métalliques, glaces [miroirs], miroirs tenus à la main [miroirs de toilette], verre argenté [miroiterie], pièces d'ameublement, plateaux de table, porte-parapluies, porte-livres, porte-revues, porte-chapeaux, chaises, chaises longues, fauteuils, canapés, divans, sièges, tabourets, sofas, poufs, appuie-têtes [meubles], lits, armoires, bahuts [coffres] non métalliques, bancs [meubles], paravents [meubles], portes de meubles, secrétaires, vaisseliers, vitrines [meubles], étagères et rayons de bibliothèques, portemanteaux [meubles], bois de lit, pans de boiseries pour meubles, buffets, buffets roulants [meubles], cartothèque [meubles], tables, tables à dessin, tables de toilette [mobilier], commodes, meubles de bureau, bureaux [meubles], objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes, figurines et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, cadres à broderie, tableaux accroche-clefs, corbeilles non métalliques, crochets de portemanteaux non métalliques, patères [crochets] pour vêtements non métalliques, tableaux d'affichage, écriteaux et enseignes en bois ou en matières plastiques, éventails, garnitures de lits, de meubles et de portes non métalliques, housses à vêtements (penderie], housses pour vêtements [rangement], présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, mannequins, paniers non métalliques, poignées de portes non métalliques, présentoirs, pupitres, rivets non métalliques, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], vannerie, casiers à bouteille. ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, étuis pour peignes et brosses, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verreries destinées à l'art de la table, à savoir verres, carafes, vaisselles en verre, porcelaines destinées à l'art de la table, vaisselles en porcelaine ; faïences destinées à l'art de la table, sacs isothermes, sacs isothermes pour biberons, brosses de toilette, éponges de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, ustensiles cosmétiques, cache-pot non en papier, assiettes, bols, coquetiers, coupes à fruits, brocs, bonbonnes, bonbonnières, seaux à glace, seaux à rafraîchir, saladiers, soucoupes, soupières, sucriers, surtouts de table, tasses, services à café et à thé, cafetières et théières non électriques, timbales, plats, couvercles de plats, coupes, coupelles, baguettes [instruments de cuisine], beurriers, chauffe-biberons non électriques, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes à thé et à café, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, chandeliers, candélabres, bouteilles, ouvre-bouteilles, boutons [poignées] en porcelaine, brûle-parfums, dessous de carafes non en papier et autres que linge de table, porte-cartes de menu, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux pour la table, cristaux [verrerie], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], porte-cure-dents, dessous-de-plat [ustensiles de table], enseignes en porcelaine ou en verre, services à épices, porte-éponges, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bustes, figurines, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots à fleurs, supports pour fleurs [arrangements floraux], gants de jardinage, glacières portatives non électriques, photophores, gobelets, légumiers, services à liqueur, mosaïques en verre non pour la construction, nécessaires pour pique-nique [vaisselle], flacons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, pelles à tarte, plateaux à usage domestique, moulins à poivre à main, poivriers, salières, porte-savon, porte-serviettes, porte-serviettes (anneaux et barres), poteries, pots, couvercles de pots, poudriers, ronds de serviettes, vases, peignes pour animaux, brosses pour chevaux, mangeoires pour animaux, étrilles, chausse-pieds, brosses à chaussures, embauchoirs [formes] pour chaussures, tirelires non métalliques, récipients calorifuges pour boissons, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, mélangeurs manuels [shakers], verres [récipients]. ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Traitement de pierres naturelles.
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