Présentation de la marque Zone d'Accès à Internet Libre (ZAILe ou Z@ile)
Déposée le 20 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cervoni Conseil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Zone d'Accès à Internet Libre (ZAILe ou Z@ile) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cervoni Conseil domicilié(e) 31, rue Raymond Aron,76130 Mont-Saint-Aignan - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 659 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cervoni Conseil domicilié(e) 31, Rue Raymond Aron,76130 Mont-Saint-Aignan - 76130 - France.
La marque Zone d'Accès à Internet Libre (ZAILe ou Z@ile) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cervoni Conseil (SARL) - 31, rue Raymond Aron,76130 Mont-Saint-Aignan - 76130 - France - SIREN 414659532
Cervoni Conseil - 31, Rue Raymond Aron,76130 Mont-Saint-Aignan - 76130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Conseil technique en déploiement de réseaux informatiques, Conseil marketing en déploiement de réseaux informatiques, Conseil économique en déploiement de réseaux informatiques, formation, formation en ligne, Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, conception de réseaux (établissement de plans) , conception de logiciels de gestion de réseaux, conception de réseaux d'ordinateurs sans fil (établissement de plans) , fourniture d'accès sans fil à un réseau informatique, consultation technique en matière de réseaux sans fil, études techniques de réseaux sans fil, études marketing de réseaux sans fil, études économiques de réseaux sans fil, conception de réseaux filaires ou sans fil. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Formation, Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Conception de programmes informatiques spécifiques, de logiciels applicatifs, d'outils informatiques décrivant la démarche, la méthodologie, la stratégie et le déploiement des technologies de communication électronique (nottamment Internet, Intranet, Extranet) , échanges de données électroniques. Administration, contrôle des accès, Services de contrôle permettant la sécurisation de réseaux filaires ou non filaires, Logiciels permettant la sécurisation de réseaux filaires ou non filaires, Logiciels permettant la sécurisation des données électroniques, Services de contrôle permettant la sécurisation des données électroniques. Sauvegarde et gestion des données électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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