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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CERVO par actions régie par les lois Belges
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BALLADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLADE
CERVO Société anonyme par actions régie par les lois Belges

Numéro de dépôt :
95600410
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque BALLADE

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CERVO par actions régie par les lois Belges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERVO par actions régie par les lois Belges domicilié(e) Aarschotsesteenweg 14, 3012 Wilsele-Leuven BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque BALLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLADE est expirée depuis le 8 décembre 2005.


CERVO Société anonyme par actions régie par les lois Belges - Aarschotsesteenweg 14, 3012 Wilsele-Leuven BELGIQUE - Belgique


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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