SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE Produit artisanal d'Ile-de-France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE Produit artisanal d'Ile-de-France
CERVIA Paris Ile-de-France, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3795349
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
Présentation de la marque SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE Produit artisanal d'Ile-de-France
Déposée le 5 janvier 2011 par l'association loi 1901 CERVIA Paris Ile-de-France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE Produit artisanal d'Ile-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 CERVIA Paris Ile-de-France domicilié(e) 43 Boulevard Hausmann - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERVIA Paris Ile-de-France domicilié(e) 43 Boulevard Hausmann - 75009 - PARIS - France.
La marque SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE Produit artisanal d'Ile-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERVIA Paris Ile-de-France, Association Loi 1901 - 43 Boulevard Hausmann - 75009 - PARIS - France
CERVIA Paris Ile-de-France - 43 Boulevard Hausmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 22 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770952 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous les produits précités étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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