Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE CULTIVE EN ILE-DE-FRANCE
CERVIA Paris Ile-de-France, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3879767
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE CULTIVE EN ILE-DE-FRANCE de CERVIA Paris Ile-de-France

Présentation de la marque SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE CULTIVE EN ILE-DE-FRANCE

Déposée le 6 décembre 2011 par CERVIA Paris Ile-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE CULTIVE EN ILE-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est CERVIA Paris Ile-de-France, Association de loi 1901 domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERVIA Paris Ile-de-France domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE CULTIVE EN ILE-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE CULTIVE EN ILE-DE-FRANCE est expirée depuis le 6 décembre 2021.

CERVIA Paris Ile-de-France a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE , SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE Produit artisanal d'Ile-de-France , SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE PRODUIT EN ILE-DE-FRANCE , DES PRODUITS D'ICI CUISINÉS ICI , ICI, LA CUISINE EST DANS LA RUE , MANGEONS LOCAL EN ILE-DE-FRANCE SELECTION DE PRODUITS D'ICI ILEDEFRANCE , IdFood 2018 LE CONCOURS DE L' INNOVATION ALIMENTAIRE REGION ÎLE-DE-FRA?CE , MANGEONS LOCAL EN ILE-DE-FRANCE ILEDEFRANCE , MANGEONS LOCAL EN ILE-DE-FRANCE SAVOIR-FAIRE D'ICI ILEDEFRANCE , DES PRODUITS D'ICI CUISINÉS ICI Sélection Ile de France


CERVIA Paris Ile-de-France, Association de loi 1901 - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


CERVIA Paris Ile-de-France - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 22 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770952 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; A l'exception des bières et des vins. Tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Tous les produits pré-cités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.