Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTES D'ILE-DE-FRANCE
CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE, Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3904803
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
PLANTES D\'ILE-DE-FRANCE de CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE

Présentation de la marque PLANTES D'ILE-DE-FRANCE

Déposée le 12 mars 2012 par CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTES D'ILE-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE, Association de loi 1901 domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme MEYRUEIX Danielle domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque PLANTES D'ILE-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTES D'ILE-DE-FRANCE est expirée depuis le 12 mars 2022.

CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE , SAVEURS PARIS ILE-DE-FRANCE Produit artisanal d'Ile-de-France , SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE PRODUIT EN ILE-DE-FRANCE , DES PRODUITS D'ICI CUISINÉS ICI , ICI, LA CUISINE EST DANS LA RUE , MANGEONS LOCAL EN ILE-DE-FRANCE SELECTION DE PRODUITS D'ICI ILEDEFRANCE , IdFood 2018 LE CONCOURS DE L' INNOVATION ALIMENTAIRE REGION ÎLE-DE-FRA?CE , SAVEURS BIO PARIS ILE-DE-FRANCE CULTIVE EN ILE-DE-FRANCE , MANGEONS LOCAL EN ILE-DE-FRANCE ILEDEFRANCE , MANGEONS LOCAL EN ILE-DE-FRANCE SAVOIR-FAIRE D'ICI ILEDEFRANCE


CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE, Association de loi 1901 - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


CERVIA PARIS ILE-DE-FRANCE, Mme MEYRUEIX Danielle - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 22 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770952 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.