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Marques déposées par CERVELLON Frédéric
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TRICOT DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRICOT DE FRANCE
CERVELLON Frédéric

Numéro de dépôt :
3463557
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/11/2026
TRICOT DE FRANCE de CERVELLON Frédéric

Présentation de la marque TRICOT DE FRANCE

Déposée le 17 novembre 2006 par CERVELLON Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TRICOT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est CERVELLON Frédéric domicilié(e) Mas Saint Pierre, 24 rue Claude Charbol - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TRICOT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRICOT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

CERVELLON Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN ,


CERVELLON Frédéric - Mas Saint Pierre, 24 rue Claude Charbol - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674208 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632106 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-14

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.