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Marques déposées par CERVELLON Frédéric
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SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN
CERVELLON Frédéric

Numéro de dépôt :
3615741
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2028
SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN de CERVELLON Frédéric

Présentation de la marque SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN

Déposée le 4 décembre 2008 par CERVELLON Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est CERVELLON Frédéric domicilié(e) 36 rue du Fournas - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECTION URBAINE PERPIGNANAISE EN RESEAU SUPERPIGNAN arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

CERVELLON Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : TRICOT DE FRANCE ,


CERVELLON Frédéric - 36 rue du Fournas - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 8 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°499176 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2018 n°2701785 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Télécommunications informations en matière de télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs services de radiotéléphonie mobile fourniture d'accès à un réseau informatique mondial services d'affichage électronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial agences de presse ou d'informations (nouvelles) location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées services de téléconférences services de messagerie électronique location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Services de photographie. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.