Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSERELLE
CERVELLO Didier

Numéro de dépôt :
93470032
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque PASSERELLE

Déposée le 26 mai 1993 par CERVELLO Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est CERVELLO Didier, domicilié(e) 1 place des neufs jets, 66400 CERET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERVELLO Didier - France.

La marque PASSERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLE est expirée depuis le 26 mai 2003.


CERVELLO Didier - 1 place des neufs jets, 66400 CERET - France


CERVELLO Didier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Service intercommunal de divertissement culturels, à savoir : développement culturel autour du spectacle vivant, par la mise en place d'actions conjointes de diffusion de spectacles vivants et d'accompagnements du public (annimations, rencontres), en milieu scolaire et hors cadre scolaire, le tout étant rendu possible grâce à la coopération intercommunale entre plusieurs villages.