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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERVEG
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NATURETOITURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURETOITURE
CERVEG, SAS

Numéro de dépôt :
4230994
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
NATURETOITURE de CERVEG

Présentation de la marque NATURETOITURE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERVEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURETOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERVEG domicilié(e) 50 RUE DE CHANZY - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 584 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERVEG, M. HUGUES CHALOPIN domicilié(e) 50 RUE DE CHANZY - 28000 - CHARTRES - France.

La marque NATURETOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURETOITURE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

CERVEG a également déposé les autres marques suivantes : GREENERGRASS , GREENER-WATER , GREENER-ADD , grainprotector , GREENER-HORSE , GREENER-MULCH , FORCE VIOLETTE , URBANGREENER , GREENERFOURRAGE


CERVEG, SAS - 50 RUE DE CHANZY - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 501584320


CERVEG, M. HUGUES CHALOPIN - 50 RUE DE CHANZY - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.