Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MALTA INDIA
Numéro de dépôt :
1747895
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000
Présentation de la marque MALTA INDIA
Déposée le 1 août 1990 par CERVECERIA INDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALTA INDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MALTA INDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTA INDIA est expirée depuis le 1 août 2000.
CERVECERIA INDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12