Marque expirée - Marque en non vigueur

SCANFREE
CERUS INFORMATIQUE, S.A.S

Numéro de dépôt :
3660634
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2019
SCANFREE de CERUS INFORMATIQUE

Présentation de la marque SCANFREE

Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERUS INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANFREE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERUS INFORMATIQUE domicilié(e) 116 Rue Ronsard 37100 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 391 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANFREE est expirée depuis le 29 juin 2019.

CERUS INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LANDPARK INVENTORY , ULTIMATUM 2000 , CERUS 2000 , LANDPARK , CERUS , LANDPARK MANAGER , LANDPARK HELPDESK , Keystone online , LAND PARK , KEYSTONE


CERUS INFORMATIQUE, S.A.S - 116 Rue Ronsard 37100 TOURS - France - SIREN 389391509


Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, logiciels de gestion, programmes d'ordinateurs enregistrés, progiciels de gestion intégrée ;

Services de formation à l'utilisation de logiciels ;

Services de recherche et de conseil en matière de matériel informatique et de logiciels ; services de développement de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; élaboration et conception de logiciels ; maintenance de logiciels ; entretien et réparation de logiciels.