Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERTIVEA
/
CertiVéA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CertiVéA
CERTIVEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3646265
Date de dépôt :
24/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2029
CertiVéA de CERTIVEA

Présentation de la marque CertiVéA

Déposée le 24 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CERTIVEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CertiVéA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CERTIVEA domicilié(e) 4 AVENUE DU RECTEUR POINCARÉ - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 857 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme Briec Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CertiVéA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 16 17 19 37 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CertiVéA arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

CERTIVEA a également déposé les autres marques suivantes : CERTIMAP , CERTIACCESS , Certivéa , OSMOZ , CERTIEXPERT , CERTIMANAGER , CERTIESSENTIAL , CERTIDATA , (Marque figurative) , CERTIPRO


CERTIVEA, Société par actions simplifiée - 4 AVENUE DU RECTEUR POINCARÉ - 75016 - PARIS - France - SIREN 489857987


IPSILON, Mme Briec Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Errata de la publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 28 septembre 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°684846 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2019 n°2708789 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; cables et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. ;

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés). ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. ;

Produits de l'imprimerie ; livres, journaux, prospectus, brochures ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;

Matières à calfeutrer, à étouper etr à isoler ; isolants électriques, thermiques ou acoustiques sous forme de feuilles, plaques ou baguettes. ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; verre et bois de construction. ;

Constructions d'édifices permanents, de routes, de ponts ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; entretien et rénovation de bâtiments. ;

Information en matière de traitement de matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation). ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.