Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETANTA
Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles

Numéro de dépôt :
3875529
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
SETANTA de Certis Europe BV

Présentation de la marque SETANTA

Déposée le 16 novembre 2011 par Certis Europe BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SETANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles domicilié(e) 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Certis Europe BV, Mme Gauliard-Demaldent Agnès domicilié(e) 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France.

La marque SETANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETANTA est expirée depuis le 16 novembre 2021.

Certis Europe BV a également déposé les autres marques suivantes : DREKNOR , ROUGERAN , VELKADO , VIOLINE , MINOTAUR , KINTECH , SHIBUYA , WOLFERINE , WENO , KIN-SHIELD


Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles - 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France


Certis Europe BV, Mme Gauliard-Demaldent Agnès - 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.