Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles
Numéro de dépôt :
3925992
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
Présentation de la marque ATONAL
Déposée le 8 juin 2012 par Certis Europe BV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles domicilié(e) 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Certis Europe BV, Mme Gauliard-Demaldent Agnès domicilié(e) 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France.
La marque ATONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles - 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France
Certis Europe BV, Mme Gauliard-Demaldent Agnès - 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 13 septembre 2012 - Retrait partiel n°584207 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
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