Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATONAL
Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles

Numéro de dépôt :
3925992
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2022
ATONAL de Certis Europe BV

Présentation de la marque ATONAL

Déposée le 8 juin 2012 par Certis Europe BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles domicilié(e) 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Certis Europe BV, Mme Gauliard-Demaldent Agnès domicilié(e) 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France.

La marque ATONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATONAL est expirée depuis le 8 juin 2022.

Certis Europe BV a également déposé les autres marques suivantes : DREKNOR , ROUGERAN , VELKADO , VIOLINE , MINOTAUR , KINTECH , SHIBUYA , WOLFERINE , WENO , KIN-SHIELD


Certis Europe BV, Societe de droit etranger inscrite au tribunal de commerce de versailles - 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France


Certis Europe BV, Mme Gauliard-Demaldent Agnès - 5 rue Galilée - 78280 - GUYANCOURT - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 13 septembre 2012 - Retrait partiel n°584207 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;